Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Norcim
Numéro de dépôt :
3654698
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Norcim
Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nord Broyage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Norcim »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nord Broyage a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 17 novembre 2009 - Retrait total n°510073 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17